Accords 09 Réseau de Santé AriègeRéseau de Santé Polyvalent Territorial
Soins palliatifs, maladies chroniques, douleur

Documents d'information

DROITS DES MALADES :

A.1 - Droits des malades dans leurs recours au système de santé

A.1.1 - Droits des patients en Europe

A.2 - Le Droit à l'information sur les soins

A.3 - Accès au dossier médical et aux informations de santé

A.3.1 - Accès au dossier médical et aux informations de santé : les cas particuliers

A.3.2 - Durée de conservation des dossiers médicaux

A.3.3 Accès au dossier médical : quel recours face à un refus ?

A.3.4 - Accès au dossier médical : lettres types de demande de communication auprès d'un établissement ou d'un professionnel de santé

A.3.5 - Le Dossier Médical Partagé

A.4 - Le Droit à l'information des usagers sur les coûts et la prise en charge des frais de santé

A.5 - Le consentement aux soins

A.6 - La personne de confiance

A.7 - La tarification d'une chambre particulière dans les établissements de santé

A.8 - Victimes d'accident médical, d'infection nosocomiale ou d'affection iatrogène : quelles démarches ?

A.8.1 - Les Commissions de consciliation et d'indemnisation des accidents médicaux, affections iatrogènes et infections nosocomiales

A.8.2 - L'indemnisation par l'ONIAM des victimes de contamination au virus de l'hépatite C

A.8.3 - L'indemnisation des victimes du benfluorex (Mediator) devant l'ONIAM

A.8.4 - Laction de groupe en santé

A.9 - La procédure disciplinaire devant les ordres des professions de santé

A.10 - Refus de soins aux bénéficiaires de la complémentaire santé solidaire et de l'Aide médicale d'Etat

A.10.1 - Accompagnement par les associations des bénéficiaires de la complémentaire santé solidaire ou de l'aide médicale d'Etat, vicitimes de refus de soins

A.11 - La prise en charge de la douleur et de la souffrance

A.12 - Fin de vie et directives anticipées

A.13 - Automédication

A.13.2 - La conciliation médicamenteuse

A.14 - La télémédecine

A.14.1 - La téléconsultation

A.14.2 - Le télésoin

A.15 - Le dossier pharmaceutique

A.16 - Portails web santé

A.17 - L'historique des remboursements