Accords 09 Réseau de Santé AriègeRéseau de Santé Polyvalent Territorial
Soins palliatifs, maladies chroniques, douleur

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Informations pratiques

Outils normatifs de l’HAS

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Outils normatifs de l’ANESM

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Références législatives

  • Loi n° 2016-87 du 2 février 2016 créant de nouveaux droits en faveur des malades et des personnes en fin de vie
  • Loi n° 2016-41 du 26 janvier 2016 de modernisation de notre système de santé

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